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Evénements et rencontres
De l'étiquetage au mesurage :
du neuf dans la maîtrise du risque chimique
 Pour faire le point sur les évolutions réglementaires en matière de contrôle des agents chimiques dangereux et se poser les bonnes questions avant d'entamer des opérations de mesurage : la rencontre d'information et d'échanges proposée par la CRAM Alsace-Moselle, le vendredi 10 septembre de 14h30 à 16h30 dans la salle de conférence de la Foire Européenne de Strasbourg.
Voir le programme et l'invitation
Une rencontre analogue aura lieu le 8 octobre 2010 à Metz. Pour recevoir une invitation : dominique.kessler@cramam.cnamts.fr
Prévenir les risques professionnels dans les PME : quelles actions en Europe ?
EUROGIP organise ses prochains Débats le jeudi 14 octobre 2010 à Paris sur les exemples d'actions mises en oeuvre en Europe pour prévenir les risques professionnels dans les PME.
Pour télécharger le programme et s'inscrire aux Débats Eurogip :
http://www.eurogip.fr/fr/docs/DebatsEurogip2010_prog1.pdf
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En partenariat avec les CCI d'Alsace et de Moselle, la CRAM propose des rendez-vous aux entreprises autour de questions d'actualité en santé & sécurité au travail.
La prochaine rencontre à lieu le 21 septembre 2010 à Mulhouse, à la CCI autour du thème : "Quelles compétences internes pour mettre en place et conduire une politique santé & sécurité au travail ? Pourquoi s'en préoccuper ? Comment s'y prendre ?
L'invitation programme de la rencontre du 21 septembre (Mulhouse)
Une autre rencontre sur ce même thème est programmée le 5 octobre à Metz, au World Trade Center, tour B.
L'invitation programme de la rencontre du 5 octobre (Metz)
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Partageons la route / Gagner à mieux se déplacer
Le 22 et le 23 septembre 2010 à la Halle aux Houblons à Haguenau, des journées de sensibilisation au risque routier professionnel organisées par la Préfecture, la Ville de Haguenau et la CRAM avec des stands, des animations, des conférences ...
Voir l'invitation pour le 22 septembre et le bulletin d'inscription avec les conférences
Le 23 est plus particulièrement destiné aux jeunes avec des animations et des conférences spécifiques axées en particulier sur la prévention lors de l'utilisation du deux-roues motorisé.
En savoir plus : marc.peter@cramam.cnamts.fr
Action prévention
Prime à la prévention TPE Véhicules Utilitaires Légers (VUL)
Une aide financière destinée aux établissements de moins de 50 salariés de tous les secteurs d'activité pour promouvoir les options de sécurité et de confort des Véhicules Utilitaires Légers (VUL) neufs. Cette aide est associée à une formation des salariés utilisateurs.
Pour en savoir plus sur la prime à la prévention TPE VUL...
CLARICE (CLasseur d'Aide à l'évaluation du RIsque Chimique en Entreprise)
Une nouvelle version de Clarice permet de prendre en compte la coexistence du système actuel et du nouveau système d'étiquetage des produits chimiques selon le règlement CLP. Pour ceux qui ont déjà fait leur évaluation à partir d'une version antérieure de CLARICE, il suffit de faire un copier-coller des informations saisies dans la nouvelle version.
Note technique "Evaluation du risque chimique"
L'entrée en vigueur du règlement REACH, du règlement CLP et du décret sur le contrôle du risque chimique sur les lieux de travail modifie la réglementation relative aux produits chimiques. La mise à jour de la note technique 29 fait le point sur les principaux changements engendrés par ces textes et sur leur apport pour la prévention des risques chimiques.
Télécharger la note technique 29
IPRP mode d'emploi
 L'obligation pour les chefs d'entreprise de faire appel à un Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) fait naître de nouveaux besoins d'information. Où trouver un IPRP ? Quelles compétences peut-il mettre à disposition ? Les rencontres des CRAM/CARSAT avec les IPRP d'Alsace, de Bourgogne Franche-Comté, de Lorraine et de Champagne-Ardenne ont permis de créer un outil apportant ces réponses.
Cet outil est le site http://www.iprp-grand-est.fr
Le compte rendu d'activité 2009 de l'Assurance Maladie - Risques professionnels
Concours de sécurité 2010
Le Concours de sécurité de la CRAM Alsace-Moselle distingue tous les ans des établissements et des personnes dont l'engagement en faveur de la prévention est exemplaire.
Les établissements de moins de 200 salariés concourent pour trois trophées régionaux de sécurité dans les catégories "industrie", "services et commerces" et "métiers du bâtiment".
Les CHSCT des établissements de plus de 200 salariés concourent pour le Grand Prix Prévention qui récompense des réalisations et des initiatives marquantes en matière de prévention.
Voir le règlement du Concours
Dématérialisation
Taux de cotisation 2010 pour les entreprises de moins de 50 salariés (taux collectif Alsace-Moselle)
Votre taux de cotisation 2010 est en ligne.
Accéder à la page Taux de cotisation
Taux de cotisation pour les entreprises à taux mixte et individuel
 Pour connaître à tout moment son taux de cotisation et les détails de son compte employeur (les dépenses règlées par les CPAM, le nombre de jours d'arrêt, les salaires, etc), inscrivez-vous sous :
https://www.risquesprofessionnels.e-ventail.fr/cramam/
La déclaration d'accident du travail en ligne
 Les formulaires pour déclarer un accident du travail ne se remplissent plus à la main ! Depuis le 1er septembre 2008, la déclaration d'accidents du travail, la feuille d'accident et l'attestation de salaire peuvent être renseignés en une seule fois et transmis automatiquement à la Caisse, qui accuse réception de tout envoi.
Il suffit de s'inscrire sur le site www.net-entreprises.fr.
La déclaration en ligne mode d'emploi
| Nouveau : Cliquez sur l'image pour accéder à une démonstration de la déclaration d'accident du travail dématérialisée sur le site www.net-entreprises.fr |
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Nouveautés INRS
Publications
Les équipements de protection individuelle (EPI)
Règles d'utilisation
INRS ED 6077, juillet 2010
Ce document présente sous forme de questions-réponses, les principales règles juridiques concernant la mise sur le marché des EPI ainsi que les conditions de leur mise à disposition par les employeurs.
Affiches
Les 9 nouveaux pictogrammes de danger
INRS, AD 746 (60 x 80 cm), AA 746 (30 x 40 cm)
L'affiche présente les nouveaux pictogrammes des produits chimiques et détaille les dangers qu'ils signalent.
Disponible sous format imprimé et téléchargeable (formats A3 et A4) pour un usage interne dans l'entreprise.
Pour vos commandes de documents :
Service Prévention et Gestion des Risques Professionnels
Centre de documentation
14 rue Adolphe Seyboth - CS 10392 - 67010 Strasbourg Cedex
Tél 03 88 14 33 13 ou 03 88 14 33 14 ou 03 88 14 33 15
Télécopie : 03 88 23 54 13
Courriel : prevention.documentation@cram-alsace-moselle.fr
Formulaire de commande de documents (format word) à renvoyer à l'adresse ci-dessus.
En ligne
Concours
"Les clés du succès en santé & sécurité au travail"
Des organismes de prévention de différents pays, dont la CRAM, organisent un concours international auprès des petites et moyennes entreprises qui souhaitent témoigner et communiquer sur leurs engagements en faveur de la promotion de la santé au travail.
L'objectif du concours est de rassembler et de rendre accessibles au plus grand nombre des exemples de bonnes pratiques.
Voir le règlement du concours et le bulletin de participation.
Evaluation des risques professionnels
Documentation sur l'évaluation des risques professionnels
- Guide d'auto-évaluation des risques professionnels
(pdf - 177Ko). Cliquez ici !
- Guide d'évaluation des risques professionnels dans le BTP
(pdf - 206 Ko). Cliquez ici !
- Appréciez la qualité de la démarche d'évaluation !
(pdf - 26 Ko) - Cliquez ici !)
- Le document unique et après ?
(format pdf - 73 Ko) - Cliquez ici !
- Tableau des outils du réseau Prévention de l'Assurance Maladie (format pdf - 38 Ko), cliquez ici !
Document mis à jour en janvier 2010
- Prestataires : Une liste d'organismes et de bureaux d'études pouvant aider les entreprises dans leur démarche d'évaluation des risques professionnels. Cliquez ici !
- A voir également : le dossier sur l'évaluation des risques professionnels sur www.inrs.fr
Le Guide
Sécurité Sociale de l'Employeur
Indispensable
pour les chefs d'entreprises. Embauche, paye, arrêt maladie,
retraite, accidents du travail, cotisations ... Toutes les formalités
auprès de la Sécurité Sociale, des modèles
d'imprimés. Mise à jour tous les mois sur http://www.ucanss.fr/services/textes_documents/gsse/accueil_gsse.htm
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