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 Février 2012 Découvrez aussi notre lettre d'information électronique
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Nouveautés Livre blanc "trajet" Ce livre blanc est le produit d'une large concertation entre acteurs publics et privés des secteurs de la protection sociale, de la protection environnementale et de l'entreprise. Il propose 12 actions concrêtes pour une mobilité sûre et durable. Prochainement en ligne, disponible au Centre de documentation Evénement Préventica 2012 Après 2004 et 2007, le salon-congrès Préventica revient à Strasbourg les 30 et 31 mai 2012. Avec 380 exposants, 100 conférences et 9000 visiteurs, Préventica s'annonce comme le grand rendez-vous des acteurs de la santé & sécurité au travail dans l'Est de la France. Pour vous inscrire :
Matinées de la prévention
L'Assurance Maladie - Risques professionnels organise un colloque "Mobilité & sécurité durables" le 9 février 2012 à Paris. Peut-on conjuguer préservation de l'environnement et santé au travail ? Comment penser "autrement" la mobilité des salariés ? Forum TPE
Des témoignages concrets en matière d'organisation, de formation, d'information, des résultats d'enquêtes, des échanges ...
Télécharger la synthèse du Forum TPE Retrouvez le programme de la rencontre Aide financière "Coup de pouce pour un utilitaire plus sûr"
L'Assurance Maladie - Risques professionnels propose, de fin avril 2011 au 31 mai 2012, une aide financière de 3000 euros, réservée aux entreprises du régime général de moins de 50 salariés, pour l'achat ou la location longue durée d'un véhicule utilitaire léger neuf comprenant 6 équipements de sécurité. L'aide est portée à 4000 euros si l'établissement choisit en plus de faire installer un dispositif de "témoin de surcharge" indiquant le dépassement du poids total autorisé en charge (PTAC). Nouveau Prévention de la pénibilité : obligations des entreprises Inscrit dans la réforme des retraites, la prévention de la pénibilité devient une obligation pour les entreprises. Des décrets relatifs à l'obligation de négocier ou d'établir un plan d'action de prévention de la pénibilité sont parus le 9 juillet 2011. Pour aider les entreprises et leurs partenaires sociaux, une "boîte à outils" avec des conseils méthodologiques et des fiches techniques permettant d'identifier les facteurs de pénibilité et les mesures de prévention qui en découlent est mis en ligne : Rappelons qu'à compter du 1er janvier 2012, les employeurs d'au moins 50 salariés, dont au moins la moitié des salariés est exposée à certains facteurs de risques professionnels, devront s'être dotés d'un accord ou d'un plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité. Un nouveau service en ligne : le compte AT/MP
Le compte AT/MP ( Accidents du travail / Maladies professionnelles ) remplace l'actuel compte Employeur. Les entreprises inscrites à ce service en ligne peuvent :
Les barèmes des coûts moyens par secteur d'activité seront également consultables sur le compte AT/MP. Enfin, toutes les données du compte AT/MP seront désormais téléchargeables non seulement au format excel mais aussi au format pdf, permettant un archivage facile. Inscription et consultation sécurisée du compte AT/MP : Voir la démonstration en ligne Publications INRS Santé et sécurité au travail. Nouveautés 2012 Ce catalogue présente les nouveaux documents édités par l'INRS en 2011 : brochures, affiches, audiovisuels.
Ce petit livret présente les 200 affiches et autocollants diffusés par l'INRS en 2012. Produits chimiques. Les 9 nouveaux pictogrammes de danger Deux dépliants présentent chaque pictogramme et sa signification de manière succinte (INRS ED 4405) ou plus détaillée (INRS ED 4406). Charge des batteries d'accumulateurs au plomb. Prévention du risque d'explosion. Aide mémoire technique La publication indique des préconisations à suivre pour limiter le risque d'explosion et présente une méthodologie à adapter aux spécificités de l'entreprise.
Le document précise les exigences réglementaires et explique le principe et la mise en oeuvre du traitement acoustique d'un local. Sensibilisation à l'exposition aux rayonnements optiques artificiels (ROA) sur les lieux de travail (hormis les lasers et appareils à laser) La brochure présente les effets nocifs produits par les ROA sur la santé, les nouvelles dispositions réglementaires, les listes de sources avec les secteurs d'activiité où elles sont utilisées. La filière des déchets diffus spécifiques. Aide au repérage des risques lors de la collecte et du regroupement des DDS Ce document présente les principales situations à risque et fournit des préconisations pour réduire ces risques. Pour vos commandes de documents : Service Prévention et Gestion des Risques Professionnels En ligne Réforme de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles La nouvelle tarification apporte trois évolutions principales :
Pour en savoir plus, les documents proposés par la CNAMTS :
La CRAM Alsace-Moselle propose la brochure "La nouvelle tarification 2012" - 12 pages. Voir l'arrêté du 1er décembre 2011 fixant les coûts moyens Taux de cotisation pour les entreprises à taux mixte et individuel Pour connaître à tout moment son taux de cotisation et les détails de son compte employeur (les dépenses règlées par les CPAM, le nombre de jours d'arrêt, les salaires, etc), inscrivez-vous sous : La déclaration d'accident du travail en ligne Les formulaires pour déclarer un accident du travail ne se remplissent plus à la main ! Depuis le 1er septembre 2008, la déclaration d'accidents du travail, la feuille d'accident et l'attestation de salaire peuvent être renseignés en une seule fois et transmis automatiquement à la Caisse, qui accuse réception de tout envoi. Il suffit de s'inscrire sur le site www.net-entreprises.fr. La déclaration en ligne mode d'emploi
Evaluation des risques professionnels
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Affiches 2012
Traitement acoustique des locaux de travail
